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Association loi 1901, école Charles-Dullin, 43 rue Nollet 75017 Paris

contact@ecolecharlesdullin.fr

L’ensemble des contenus de ce site sont la propriété de l’école Charles-Dullin ou de tiers dont elle a obtenu les droits d’exploitation. Tous les droits de reproduction et d’exploitation sont réservés et ne peuvent être utilisés sans autorisation.

Selon l’article L 122-4 du Code la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

 

  • Développement : Alexis Raphaeloff
  • Graphisme : Maxence Scherf
  • Coordination : Coralie Moudurier
  • Hébergement : OVH

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l’école Charles-Dullin (ci-après l’ECD) met à la disposition des utilisateurs la plateforme MOOCit et le contenu de ses MOOC.

ARTICLE 1 : PRÉSENTATION GÉNÉRALE

L’école Charles-Dullin, a produit un dispositif de formation en ligne à base de modules de formation, ci-après dénommé MOOC (Massive Open Online Course).

L’école Charles-Dullin, propose une formule d’accès payante aux contenus en ligne et une formule d’accès gratuit accessibles à l’adresse internet suivante : https://mooc.ecolecharlesdullin.fr/login?next=/dashboard

ARTICLE 2 : INSCRIPTION, MODALITÉS D’UTILISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME MOOCit 

a) Acceptation des conditions d’utilisation

L’utilisateur/apprenant reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’ECD peut modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Ces modifications sont opposables à l’utilisateur/apprenant dès leur mise en ligne.

b) Inscription

L’accès aux contenus proposés par l’ECD, que ce soit concernant la formule d’accès payant comme la formule d’accès gratuit, est conditionné par l’inscription de l’utilisateur/apprenant sur la plateforme MOOCit de l’ECD.

Toute inscription entraîne l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales, sans exception ni réserve.

L’inscription et l’accès aux contenus de l’ECD disponibles sur la plateforme MOOCit sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables juridiquement, ayant rempli et validé le formulaire d’inscription édité par MOOCit.

Ce formulaire contient les mentions suivantes qui devront être dument renseignées par l’utilisateur/apprenant :

  • Adresse email (1)
  • Nom complet (2)
  • Nom d’utilisateur public (3)
  • Mot de passe (4)

 

Le formulaire d’inscription comporte également des champs concernant :

  • Année de naissance (5)
  • Pays/Ville/Paroisse ou école (6)
  • Motivations (7)

 

Lors de son inscription l’utilisateur/apprenant s’engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L’utilisateur/apprenant devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d’en conserver l’exactitude.

L’utilisateur/apprenant est également responsable de l’utilisation du compte de messagerie électronique personnel (adresse courriel) qu’il a indiqué lors de la création de compte sur la plateforme.

L’utilisateur/apprenant s’engage notamment à fournir une adresse email valide qui servira à l’ECD pour toute communication.

Toute communication réalisée par l’ECD sera en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l’utilisateur/apprenant. Ce dernier s’engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse email et à répondre dans un délai raisonnable si cela s’avérait nécessaire.

L’inscription permettra la création d’un compte pour lequel l’utilisateur/apprenant devra renseigner un mot de passe qui lui permettra d’accéder à un espace avec des services dédiés – tableau de bord– dont l’accès lui est réservé.

Le mot de passe, comme l’identifiant sont modifiables en ligne par l’utilisateur/apprenant dans son espace « tableau de bord ». Le mot de passe est personnel et confidentiel, l’utilisateur/apprenant s’engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.

En cas de perte ou de vol de son identifiant et/ou de son mot de passe, ou dans l’éventualité où l’utilisateur penserait qu’un tiers a accédé à son compte, l’utilisateur s’engage à informer l’ECD par email à l’adresse communiquée à l’article 8 des présentes CGU.

L’ECD se réserve en tout état de cause, la possibilité de refuser une demande d’inscription aux MOOC en cas de non-respect par l’utilisateur/apprenant des dispositions des présentes conditions générales d’utilisation.

c) Fonctionnement, contenu des cours en ligne :

L’ECD organise (4) quatre sessions de cours par an d’une durée respective de (6) six semaines pour les utilisateurs/apprenants ayant souscrit à la formule gratuite et (8) huit semaines pour les utilisateurs/apprenants ayant souscrit à la formule payante.

La date précise des sessions sera déterminée par l’ECD et mentionnée sur la plateforme MOOCit dédiée et sur le site internet de l’ECD

Pour chaque session organisée, les inscriptions seront ouvertes (1) un mois et demi (6 semaines) avant l’ouverture de la session, et seront fermées (1) une semaine après le début de la session.

Les inscriptions faites après cette date et validées par l’ECD ne seront valables que pour la session suivante, sauf accord express de l’ECD.

L’ECD se réserve le droit d’accepter exceptionnellement et après justification fournie par l’utilisateur/apprenant qui devra en faire la demande par email à l’adresse indiquée à l’article 8 des présentes, la portabilité de l’inscription validée pour une session donnée à une session ultérieure.

Cette possibilité, à l’entière discrétion de l’ECD, ne sera en tout état de cause pas admise si elle est formulée plus de 2 semaines après le premier jour de la session, dans un tel cas il sera proposé à l’utilisateur/apprenant de suivre le même MOOC lors d’une prochaine session, moyennant le paiement d’une somme de 35€.

L’inscription validée par l’ECD permettra à l’utilisateur/apprenant de se connecter – au moyen de son nom d’utilisateur et de son code d’accès – au cours en ligne dans le cadre de la session choisie et à l’exclusion de toute autre session.

Chaque session de cours est divisée en six parties qui seront mises en ligne au fur et à mesure du déroulé de la session. Les parties correspondantes restent accessibles à l’utilisateur/apprenant pendant la durée de la session concernée au fur et à mesure de leur mise en ligne.

Chaque semaine la partie correspondante sera mise à disposition de l’utilisateur/apprenant inscrit dans les conditions fixées par les présentes CGU.

La plateforme dédiée MOOCit est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur/apprenant ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par utilisateur/apprenant pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

d) Usages autorisés / Usages non autorisés :

L’utilisateur/apprenant, utilisera les services de l’ECD uniquement dans les buts pour lesquels ils sont mis à sa disposition et s’engage par les présentes à respecter la réglementation en vigueur.

L’utilisateur/apprenant, s’engage par les présentes à ne pas mettre en ligne des contenus illégaux ou inappropriés (opinions politiques ou religieuses, atteintes aux bonnes mœurs, etc.

e) Contenus illégaux :

L’utilisateur est pénalement responsable des informations qu’il met en ligne sur son tableau de bord, le forum ou le groupe Facebook dédié, notamment les contenus qui constituent une provocation ou une apologie de crimes, de délits ou d’acte de terrorisme, une incitation à la haine ou à la discrimination, ou qui ont pour effet de porter atteinte à la réputation ou à la tranquillité des personnes sont punis par des peines pouvant aller jusqu’à 100 000 € d’amende et 7 ans d’emprisonnement (articles 23 à 41-1 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et article 421-2-5 du code pénal).

ARTICLE 3 : FORMULES D’INSCRIPTION PROPOSÉES PAR L’ECD

L’ECD propose deux formules d’accès aux cours en ligne : une formule payante et une formule gratuite.

Les deux formules nécessitent l’inscription de l’utilisateur/apprenant dans les conditions et exigences de l’article « INSCRIPTION, MODALITÉS D’UTILISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME ».

a) En ce qui concerne la formule d’accès payant :

1.Durée de la session en formule payante et fonctionnalités associées

La session sera d’une durée de 8 semaines et se décomposera de la manière suivante :

    • 6 semaines au cours desquelles l’utilisateur/apprenant aura accès aux cours mis en ligne par l’ECD comprenant par semaine : 4 vidéos de cours, une interview de metteur en scène et des activités pédagogiques/exercices – lesquels, une fois mises en ligne, restent accessibles à l’utilisateur/apprenant pendant toute la durée de la session concernée.

 

    • La 7e semaine sera consacrée à la réalisation d’une activité/évaluation finale qui permettra la validation des enseignements dispensés. Au terme de cette 7e semaine les travaux correspondants seront envoyés à trois autres apprenants inscrits dans la même session, pour évaluation et appréciation.

 

  • Au terme de la 8e semaine, les résultats seront transmis à l’utilisateur/apprenant et un certificat de fin de formation sera délivré dans les conditions des présentes CGU.

Les utilisateurs /apprenants ayant souscrit à la formule payante auront également accès à un groupe Facebook pour partager les travaux réalisés et échanger sur les sujets traités, les difficultés rencontrées.

Le lien correspondant sera adressé par l’ECD dans les conditions de l’article NOTIFICATIONS des présentes CGU.

2. Engagements de l’utilisateur/apprenant

L’utilisateur/apprenant s’engage à réaliser et rendre les exercices pédagogiques proposés dans les délais requis et de manière régulière, ces derniers ayant été conçus pour acter de la compréhension et de l’intégration des données et problématiques évoquées à travers les vidéos et les interviews.

3. Évaluation

Une évaluation sera organisée la 7e semaine de la session à laquelle l’utilisateur/apprenant est inscrit pour vérifier l’acquisition des enseignements prodigués.

À l’issue de cette évaluation, une note sur vingt (20) sera attribuée à l’utilisateur/apprenant qui sera déterminée par le biais d’une grille d’évaluation fournie par l’ECD et renseignée par (3) trois autres apprenants de la même session.

Par les présentes CGU, l’utilisateur/apprenant s’engage donc irrévocablement et inconditionnellement à participer aux travaux d’évaluation des autres utilisateurs/apprenants inscrits dans sa session.

À l’issue de la session, un certificat sera remis à l’utilisateur apprenant qui aura obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 au contrôle final.

L’ECD se réserve le droit d’accepter exceptionnellement et après justification fournie par l’utilisateur/apprenant du renvoi de ce dernier à l’évaluation finale d’une session ultérieure à celle souscrite.

Le certificat fourni par l’ECD permettra à l’utilisateur/apprenant de postuler pendant une période maximale de 2 ans à compter du jour de réception dudit certificat dans les conditions de l’article NOTIFICATIONS des présentes CGU, aux propositions de stages et d’ateliers, consultables à la page « La Pratique  » du site de l’ECD.

4. Prix

Dans le cadre d’une souscription à la formule payante, l’utilisateur/apprenant s’engage à communiquer une adresse email identique lors de son inscription sur la plateforme MOOCit et lors du paiement sur le site internet de l’ECD à défaut, l’utilisateur ne pourra pas avoir accès à la formule payante.

L’inscription à la formule payante s’effectue moyennant le versement d’une somme de 69 euros.

Ce prix est indiqué en euro toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de l’inscription), sauf indication contraire.

Toutes les souscriptions sont payables en euros.

L’ECD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais l’inscription payante sera facturée à l’utilisateur/apprenant sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de l’inscription par l’ECD.

Le paiement sera réalisé par carte bancaire au moyen d’un dispositif sécurisé.

L’ECD s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la sécurité des informations des cartes de paiement. L’ECD ne sera pas légalement responsable de tout dommage qui pourrait être subi à la suite de la perte des informations transmises dans le cas où l’ECD n’aurait pas manqué à ses obligations et ne serait pas à l’origine de cette perte.

Le paiement total est exigé lors de l’inscription.

Une fois le paiement réalisé, un email de confirmation de paiement sera adressé à l’utilisateur/apprenant, récapitulant le MOOC choisi, le détail de la transaction financière (prix, date…), les dates de la session, le lien vers la plateforme MOOCit.

En cas d’acceptation par l’ECD (dans les conditions de l’article 2 c) d’une demande de portabilité des droits d’inscription au titre d’une session vers une session ultérieure, formulée par l’utilisateur plus de 2 semaines après le premier jour de la session, il lui sera facturé une somme complémentaire de 35 euros qui sera réglée dans les mêmes conditions que le paiement initial repris au présent article.

5. Certificat de fin de formation

Le certificat de suivi de cours en ligne ne sera remis à l’utilisateur/apprenant que sous condition de l’obtention par ce dernier d’une note égale ou supérieure à 10/20 lors de l’évaluation finale.

Le certificat correspondant sera transmis par courriel à l’adresse que les apprenants ont communiquée lors de la création de leur compte et dans les conditions des articles : INSCRIPTIONS et NOTIFICATION – dans un délai d’un mois maximum à compter de la fin de la session

Ce document ne vaut ni certification ni diplôme quelconque.

b) En ce qui concerne la formule d’accès gratuit :

La session correspondante sera d’une durée de 6 semaines.

L’utilisateur/apprenant ayant souscrit à cette formule aura accès aux quatre vidéos composant chaque partie de la session pour laquelle son inscription aura été validée.

L’utilisateur/apprenant en formule gratuite n’aura pas accès aux interviews proposées, ni aux contenus pédagogiques et activités demandées.

Il ne lui sera pas délivré de certificat de fin de formation et il n’aura pas accès au groupe Facebook réservé aux utilisateurs/apprenants ayant souscrit à la formule payante.

L’utilisateur/apprenant bénéficiera des services et facilités précisées sur la plateforme dédiée à laquelle son inscription donne droit.

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments relatifs à l’école Charles-Dullin (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, noms, logos, marques, créations et œuvres protégées diverses, bases de données etc.) relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et notamment les articles L111-1, L122-4 et L122-5 du code de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’école Charles-Dullin, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur.

L’utilisateur du site s’engage par conséquent à ne pas reproduire, à des fins commerciales ou non, les informations présentes sur ce site.

Le cas échéant, capter et/ou diffuser, par quelque moyen que ce soit, tout ou partie du contenu des cours en ligne auxquels vous participez, sous peine de sanction pénale ;

Il s’engage également à ne pas intégrer tout ou partie des éléments constituant l’école Charles-Dullin et/ou des MOOC proposés dans un site tiers, excepté en cas d’autorisation préalable, écrite et expresse du responsable de l’ECD. En cas d’acceptation, la reprise de tout contenu du site devra faire l’objet d’un lien vers le contenu original pour permettre aux internautes de consulter l’intégralité de l’article, ou du contenu dupliqué.

Toute utilisation non expressément autorisée, entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

L’école Charles-Dullin se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.

ARTICLE 5 : NOTIFICATION

Toute notification qui est destinée aux apprenants est envoyée par courriel à l’adresse que les apprenants ont communiquée lors de la création de leur compte.

ARTICLE 6 : RESPONSABILITÉ

L’ECD ne pourra pas être tenue pour responsable d’éventuels dommages de toute nature, directs ou indirects, consécutifs ou fortuits résultant de l’utilisation de la plateforme MOOCit dédiée, ni de l’impossibilité pour l’utilisateur d’y accéder dans le cas où l’ECD n’aurait pas manqué à ses obligations et ne serait pas à l’origine de ces dommages.

L’ECD met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, l’ECD ne s’engage pas à atteindre ce résultat.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n’engage pas la responsabilité de l’ECD.

L’accès aux services du site peut à tout moment faire l’objet d’une interruption, d’une suspension, d’une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L’utilisateur/apprenant s’oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l’interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

L’ECD ne saurait être tenue pour responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès à la plateforme MOOCit.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Quant aux liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de l’ECD, outre que ceux-ci contreviennent – sauf autorisation expresse – aux conditions de l’article 4 des présentes, ils ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de cette dernière.

ARTICLE 7 : LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution d’un contrat conclu en ligne sur la plateforme de l’ECD relève de la compétence des tribunaux français et sera soumis à la loi française.

ARTICLE 8 : CONTACTS

Si vous souhaitez contacter l’ECD, nos coordonnées sont les suivantes :

  • Email : contact@ecolecharlesdullin.fr
  • Courrier : Association ÉCOLE CHARLES-DULLIN (ECD), 43, rue Nollet, 75017 PARIS